Mentions Légales

1. Identification de l’éditeur du site

Le présent site est édité par la société CIEL DE TOIT ILE DE FRANCE , SARL au capital de 1 000€ euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers 34500 sous le numéro Beziers B 933 152 985z.

  • Siège social : 7 place du chardonnay, 34500 Béziers
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Adresse e-mail : ile-de-france@ciel-de-toit-automobile.fr
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR70933152985

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jean Philippe CADART, en sa qualité de  Emmanuel BOUDIER et Jean-Philippe CADART sont gérants de l’entreprise.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Adresse e-mail : support@ovh.com
  • Site internet : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, et tout autre contenu, est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de CIEL DE TOIT ILE DE FRANCE.

5. Responsabilité

CIEL DE TOIT ILE DE FRANCE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé destiné à [finalité du traitement, par exemple : la gestion des demandes d’information].

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige ou contestation concernant l’utilisation du site https://ciel-de-toit-ile-de-france.fr  sera soumis aux tribunaux compétents de [ville où se situe le siège social de la SARL].

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez contacter CIEL DE TOIT ILE DE FRANCE par e-mail à l’adresse suivante : ile-de-france@ciel-de-toit-automobile.fr ou par courrier à l’adresse 7 place du Chardonnay 34500 Béziers.

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